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Azur Plan Design
SARL au capital de 2 000 Euros
Siège et Showroom : 183, chemin des Négadoux – 83140 Six Fours Les Plages
RCS Toulon : 828 548 354 00012

 « Cela Parait toujours impossible, jusqu’à ce que ce soit possible »

  • Nelson Mandela

 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA SARL AZUR PLAN DESIGN

 

1 – CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de plein droit à toute vente des produits commercialisés par la Société AZUR PLAN DESIGN. Elles ont pour objet d’informer tout consommateur, personne physique ou morale sur les conditions et modalités dans lesquelles la Société Azur Plan Design procède à la vente et à la livraison des produits commandés. Ces conditions générales de vente définissent également les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur. La vente est réputée conclue à la date d’acceptation de la commande par le vendeur et implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente.

2 – OFFRE ET DEVIS 

Les caractéristiques et renseignements portés sur les catalogues, imprimés de publicité, site internet et devis n’engagent pas la société AZUR PLAN DESIGN.  Les fournisseurs de la société AZUR PLAN DESIGN et la société AZUR PLAN DESIGN se réservent le droit en fonction de l’évolution du marché d’apporter toutes modifications nécessaires autant sur les tarifs, le façonnage mais aussi les matériaux. Les devis établis directement à la suite des éléments communiqués par le client sont sous sa responsabilité et pourront être sujet aux modifications nécessaires suite à notre visite de prise de cotes et/ou validation de notre bureau d’étude. Tout façonnage supplémentaire et nécessaire à la bonne mise en production du projet fera l’objet d’un devis complémentaire.

 

3 – ECHANTILLONS ET MATERIAUX

Les matériaux naturels, granit, marbres, ainsi que le quartz ou autres produits peuvent présenter des différences de nuances de couleurs et de texture du fait de leur essence naturelle. Cela implique une possible évolution entre l’échantillon présenté et les matériaux installés et ne pourra en aucun cas faire l’objet d’une quelconque contestation. La société AZUR PLAN DESIGN se réserve le droit de modifier les coloris proposés en fonction de la disponibilité de ses fournisseurs et des dernières tendances.

 

4 – COMMANDE 

Toute commande doit être passée par écrit par télécopie ou par mail (message numérique) et dument remplie par une personne autorisée.

 

  1. DELAIS : LIVRAISON – MISE A DISPOSITION DE LA MARCHANDISE – POSE
  2. 1. Les délais de livraison, de transports communiqués n’ont qu’une valeur indicative, et ne sont pas susceptibles d’entraîner l’application de clauses de retard, ils ne constituent en aucun engagement de notre part. Les dépassements des délais de livraison ne peuvent donner lieu à aucun dommages et intérêts, à retenue et/ou annulation des commandes en cours.

5.2. Pose : lorsque le marché prévoit la pose par nos soins, l’acheteur assurera dans cette attente, la réception, la vérification des colis et veillera à la bonne conservation et la garde des fournitures. Lorsque l’état du chantier ne permet pas de démarrer ou de terminer la pose ou mise au point dans les délais normaux, les dépenses et Les frais de Déplacements supplémentaires seront facturés, en sus, à l’acheteur.

 

6 – PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

Le contrat étant conclu définitivement, les sommes versées dès signature d’un bon de commande ou devis sont un acompte conformément à la Loi sauf conditions particulières notées à la commande, les prix des produits et des services sont ceux indiqués dans l’offre validée.

Le prix du devis est payable de la manière qui suit:

Le règlement des commandes s’effectue : * soit par chèque ; * soit par carte bancaire ; *soit par virement bancaire.

Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra verser un acompte de 50% du montant global de la facture, le solde devant être payé à réception des marchandises.

A – Clients Particuliers

  1. 1. Nos facturations sont faites au comptant et sans escompte à notre siège social, sauf stipulation contraire.
  2. 2. Les conditions de règlement font l’objet d’un accord particulier. Nous nous réservons la possibilité d’y mettre fin à tout moment sans préavis dans les cas où un élément nouveau interviendrait dans l’appréciation de la solvabilité du client.
  3. 3. Le défaut d’acceptation dans les délais légaux, ou le défaut de paiement à son échéance d’un chèque ou d’un effet de commerce dont nous serions bénéficiaires, soit tireur, rend exigible immédiatement l’intégralité de nos créances même non échues, de plein droit et sans mise en demeure préalable.
  4. 4. Ces défauts entraînent la résiliation des marchés et des commandes et nous libèrent de tout engagement à l’égard des acheteurs défaillants.

B – Clients professionnels 

6.5. La loi de modernisation de l’Economie n° 2008-776 du 4 août 2008, stipule dans son article L441-6, une limite maximum aux délais de paiement de 45 jours fin de mois ou 60 jours calendaires. Elle précise également, sous certaines conditions, la conclusion d’accords professionnels définissant des délais de paiement supérieurs jusqu’en 2012. La loi nous obligeant à facturer des agios – pénalités de retard égales à 3 fois le taux légal – pour les clients ne respectant pas le présent accord dérogatoire, de même qu’elle rend obligatoire la rédaction, d’un document traitant de nos délais de paiement (clients et fournisseurs).

Le règlement des commandes s’effectue : * soit par chèque ; * soit par carte bancaire ; *soit par virement bancaire.

Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur professionnel devra verser un acompte de 50% du montant global de la facture, le solde devant être payé à réception des marchandises ou à la fin de la pose.

 

7 – PENALITES DE RETARD

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l’acheteur doit verser à la société AZUR PLAN DESIGN une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l’intérêt légal.

Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.

A compter du 1er janvier 2015, le taux d’intérêt légal sera révisé tous les 6 mois (Ordonnance n°2014-947 du 20 août 2014). Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement. Articles 441-6, I alinéa 12 et D. 441-5 du code de commerce.

8 – RESERVE DE PROPRIETE 

Les produits vendus demeurent la propriété de la société AZUR PLAN DESGN jusqu’au paiement intégral du prix en principal et accessoire conformément à la loi du 12 mai 1980 (loi 80-335 art. 1)

 

9 – GARANTIES 

Les produits sont garantis dans les conditions de droit commun (article 1641 du Code Civil, nous assurons la garantie du vice caché). Notre garantie est limitée au remplacement des matériaux défectueux, à l’exclusion de tous dommages, intérêts, frais de manutention et de mise en œuvre (livraison, dépose, pose…). Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où les matériaux n’auraient pas été convenablement utilisés et entretenus conformément à nos prescriptions et à l’usage ou que leur mise en œuvre n’a pas été assurée par nos services. Toutes demandes de service après-vente suite à la fourniture et l’installation des plans de travail doivent nous être signalées dans les 48 heures qui suivent notre intervention par lettre recommandée.

La pierre est un matériau naturel, elle peut donc présenter des variations de couleur, de veinage, de texture. L’échantillon définit la provenance, le type, la tonalité générale, il n’implique pas identité de nuance, dessin et veinage de l’échantillon et de la fourniture. Le marbre ordinairement qualifié blanc est moucheté, nuage ou veiné gris. Les particularités naturelles telles que trous de vers, nœuds, coquilles, géodes, strates, veines cristallines, points de rouille, crapauds, flammes, etc… ne peuvent être considérées comme motifs de refus, ni donner lieu à réduction de prix.

9.1. Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement ou la réparation du produit ou de l’élément reconnu défectueux par nos services.

9.2. En aucun cas notre responsabilité ne peut être engagée au-delà de celle de nos propres fournisseurs ou sous-traitants.

9.3. Nous déclinons toute responsabilité pour les erreurs qui auraient été commises sur les éléments de fabrication (gabarits, plans, etc…) transmis directement par le client ou pour le compte de celui-ci.

9.4. En aucun cas la Sarl AZUR PLAN DESIGN ne peut être recherchée en dommages et intérêts pour vices cachés, ni rendue responsable au-delà de la valeur de la marchandise reconnue défectueuse.  9.5 Une réclamation quelconque ne dispense pas de l’obligation de payer toutes marchandises ou travaux pour lesquelles il existe une contestation.

 

10 – POSE PAR NOS SOINS : 

Lorsque nous assurons la pose, nous nous réservons le droit de sous-traiter en tout ou partie à une firme spécialisée. La réception des ouvrages sera considérée comme acquise sans réserve, sauf refus motivé opposé par le client dans les 48H suivant notre mise en demeure par lettre recommandée.

 

11 – FORCE MAJEURE

La responsabilité de la société AZUR PLAN DESIGN ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

 

  1. COMPETENCE JURIDIQUE

Tout litige même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs serait à défaut d’accord amiable de la compétence exclusive des tribunaux de TOULON. La nullité éventuelle d’une des clauses sus mentionnées par exemple en raison d’un changement de la législation n’entraîne pas la nullité des autres clauses de ces conditions générales de vente.

 

13 – CLAUSES PARTICULIERES 

La configuration technique des assemblages et leur nombre seront réalisé dans les règles de l’art, en fonction des contraintes des matériaux, de l’usinage et de l’accès au chantier. En cas d’impossibilité d’accès au lieu d’installation prévue dans des conditions normales de manutention, un joint d’assemblage supplémentaire pourra être imposé. L’utilisation d’un engin de levage sous les ordres du client et exclusivement à sa charge et sous sa responsabilité pourra être effectuée avec l’accord préalable de la société AZUR PLAN DESIGN. La société AZUR PLAN DESIGN se décharge de toutes responsabilités quant à l’usage de moyens de manutention autres que ceux fournis par elle-même et sous sa supervision.

– Des variations d’épaisseur de plus ou moins 2/4 mm peuvent être constatées sur une même pièce. Une variation d’épaisseur ne peut en aucun cas faire l’objet d’une non-conformité du produit fourni. – Les dimensions maximum des tranches sont variables et fournies à titre indicatif. Une validation des dimensions disponibles au moment de la mise en production des produits sera indiquée au donneur d’ordre.

– Le chant arrière côté mur des plans de travail est linéaire. Le joint d’étanchéité qui en résulte entre le plan de travail et le mur peut varier en fonction de la qualité de celui-ci. Il peut être de zéro à 10 mm d’épaisseur et ne constitue pas une erreur de découpe. En cas de faux équerre trop important au mur, la société AZUR PLAN DESGN avertira le client utilisateur et l’informera du coût supplémentaire nécessaire à un usinage et une réalisation dans les règles de l’art.

– L’assemblage des pièces entre elles est réalisé en « résine » type « époxy bi-composant » colorée au mieux dans la teinte du matériau (sauf exceptions). Les joints d’étanchéité entrent « pièce et murs » sont réalisés en silicone translucide.

– En cas de façonnage indispensable et non prévu à la mise en œuvre du plan de travail, un devis supplémentaire sera établi au client professionnel ou au client utilisateur. Il sera calculé sur le tarif public AZUR PLAN DESIGN en vigueur. Le délai d’installation sera suspendu et décalé jusqu’à l’obtention de l’accord écrit du client sur le devis complémentaire et de l’encaissement de son éventuel acompte.

 

  1. DROIT A L’IMAGE

L’acheteur autorisera, le cas échéant à titre gracieux, la Sarl AZUR PLAN DESIGN à photographier, dans le but de reproduire dans ses catalogues et supports publicitaires, les réalisations effectuées avec des produits de la Sarl AZUR PLAN DESIGN.

 

DU 05 SEPTEMBRE 2018 AU 30 SEPTEMBRE 2018 

AZUR PLAN DESIGN VOUS OFFRE VOS DÉCOUPES *

–> Découpe(s) brute(s) pour table de cuisson (valeur entre 40.00€ HT et 119.50€ HT)

–> Découpe(s) brute(s) pour évier posé par-dessus (valeur entre 40.00€ HT et 119.50€ HT)

–> Perçage(s) pour Robinet (valeur entre 18€ HT et 25€ HT )

–> Découpe(s) polie(s) pour cuve sous plan (valeur entre 95€ HT et 148.00€ HT)

* Promotion applicable pour les projets comprenant la prise de mesure et l’installation par nos soins  et réalisés avec les matériaux suivants :

PROJET EN GRANIT

* PROJET EN MARBRE

* PROJET EN DEKTON

* PROJET EN QUARTZ

* PROJET EN CORIAN

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